Solution intégrale règlementaire pour l’industrie céramiques et verre
EQGEST EST LA SOLUTION LA MIEUX ADAPTÉE POUR LA CRÉATION ET GESTION DES FDS DANS LE SECTEUR DES FRITTES, COULEURS ET VERNIS CÉRAMIQUES.
Une des principales difficultés du secteur céramique est la classification des frittes.
La fritte est un mélange de substances chimiques inorganiques produites au moment d’éteindre rapidement une combinaison complexe de matériaux fondus, en confinant les substances chimiques ainsi fabriquées comme composants non migratoires de flocons ou granules solides vitrés. Cette catégorie inclue toutes les substances chimiques spécifiées ensuite, quand elles sont fabriquées intentionnellement dans la production de la fritte. Les membres principaux de cette catégorie sont les oxydes de certains ou tous les éléments listés ci-après. Les fluorures de ces éléments peuvent aussi s’inclure en combinaison avec ces substances primaires: Aluminium, Manganèse, Antimonium, Molybdène, Arsénique, Néodyme, Baryum, Niquel, Bismuth, Niobium, Bore, Phosphore, Cadmium, Potassium, Calcium, Silicium, Cérium, Argent, Chrome, Sodium, Cobalt, Strontium, Cuivre, Étain, Or, Titanium, Fer, Tungstène, Lanthane, Vanadium, Plomb, Zinc.
De conformité avec l’inventaire Européen de Substances Chimiques Existantes, la substance est identifiée comme : frittes, produits chimiques ; CAS: 65997-18-4; EC: 266-047-6.
Règlement
En 2007 le Règlement européen REACH (Enregistrement, Évaluation et Autorisation, de Produits Chimiques) est entré en vigueur. Son objectif est celui d’obliger aux producteurs, importateurs et utilisateurs intermédiaires à garantir la fabrication, importation, commercialisation ou utilisation de substances qui n’affectent pas négativement à la santé humaine ou à l’environnement. La publication de l’Étude de classification des frittes céramiques a été déterminant pour publier, en 2008, l’Annexe V, qui exclut la plupart des frittes de ce règlement. Cette étude démontre que la fritte est une substance en elle-même et que le 90-95% des frittes produites ne sont pas dangereuses pour la santé humaine ni pour l’environnement, par le fait d’être un matériel vitrifié et, donc, inerte.
Dans un moindre pourcentage, certaines compositions de frittes incluent des éléments dangereux dans la composition de la matière première. Ces métaux peuvent manifester biodisponibilité dans la masse finale, ce qui peut entraîner des risques. Le Règlement européen CLP (Classification, étiquetage et emballage de substances et mélanges chimiques) nous aide à prévenir ces risques.
Depuis 2009, le Consortium des Frittes veille pour l’accomplissement des exigences établies par les Règlements REACH et CLP pour l’enregistrement des frittes et d’autres substances chimiques. (CAS 65997-18-4; EC 266-047-6).
La fonction du Consortium de frittes
Le Consortium se trouve à Castellón, un des centres de production les plus importants à niveau mondial de ce secteur. Actuellement, le consortium est formé par 36 sociétés (comme Partenaires Réguliers) en plus de certaines entreprises affiliées à celles-ci, regroupant les plus grands producteurs/importateurs de frittes européens.
Un des membres du Consortium est, à la fois, le facilitateur du SIEF (Forum d’Échange d’Information sur Substances), de cette substance, c’est à dire, qu’il facilite l’enregistrement de la substance en partageant les données sur ses propriétés spécifiques et évite ainsi la duplication d’études expérimentaux. Pour cette raison, le Consortium gère le contact entre les entités légales qui forment le SIEF. Toute entreprise qui ne forme pas du Consortium de Frittes peut également consulter l’information du SIEF et contacter le facilitateur, dans le cas où il le considère nécessaire.
Les membres du SIEF doivent aussi accorder la classification et étiquetage de la substance dans la mesure du possible. D’autres compromis du Consortium sont compiler et évaluer les études et l’information existante, proposer de nouvelles recherches, analyser la sécurité des frittes et l’information disponible afin de décider la typologie des frittes qui peuvent être exemptées, développer une classification et un étiquetage uniforme pour les frittes enregistrées, entre autres.
Les membres du Consortium de Frittes ont élaboré un système de classification interne avec le but de regrouper les frittes en différentes catégories, aussi bien aux effets du CLP comme de l’ADR. Les critères suivis au moment de développer le système sont basés sur les éléments contenus dans les frittes, l’information disponible et la typologie de la fritte.
eQgest offre la meilleure solution pour la classification des produits et génération des Fiches de Données de Sécurité dans ce secteur, entre autres fonctionnalités il inclut BBDD avec toutes les classifications des frittes indiquées par le Consortium et une utilité d’assignation de la fritte appropriée basée sur la composition en oxydes de la même, soit, le cas échéant, au mélange d’autres produits déjà désignés dans le système comme frittes.
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